Évitez les litiges coûteux et les malentendus! Un contrat de pension clair et précis est essentiel pour une relation sereine entre le propriétaire et le pensionnaire d'un cheval. Ce guide détaillé vous propose un modèle personnalisable, couvrant tous les aspects importants de la pension équine.
Identification des parties et du cheval
Une identification précise est primordiale. Indiquez les noms complets, adresses postales, numéros de téléphone, et adresses électroniques du propriétaire du cheval et du pensionnaire. Concernant le cheval, précisez son nom, race (ex: Selle Français, Pur-sang anglais), robe (ex: bai foncé, alezan), date de naissance, numéro de puce électronique (si applicable), ainsi que tout antécédent médical significatif (ex: allergies, opérations précédentes, traitements médicamenteux réguliers). Cette description détaillée est cruciale pour les assurances et l'identification.
Prestations inclus dans la pension équine
Définissez précisément les services inclus pour éviter toute ambiguïté. Un contrat clair protège les deux parties.
Hébergement et installations
- Type de box (box classique, box paddock, avec ou sans fenêtre, dimensions en m²: ex: 3x4m)
- Accès à un paddock individuel ou collectif (surface en m², type de sol, accès libre ou réglementé)
- Type de litière (paille, copeaux de bois, etc.) et sa fréquence de renouvellement (ex: tous les 2 jours)
- Accès à une sellerie individuelle ou collective.
- Accès à un espace de lavage (si disponible).
Nourrissage et soins du cheval
Détaillez l'alimentation fournie : quantité de foin par jour (ex: 12 kg), type de foin (ex: foin de prairie), concentrés (type et quantité, ex: 2 kg d'un aliment spécialisé pour chevaux de sport), compléments alimentaires (avec précisions si prescrits par un vétérinaire). Indiquez la fréquence des repas (ex: 2 repas de foin par jour, un repas de concentrés le matin). Un cheval adulte de 500kg a besoin, en moyenne, de 15kg de foin par jour; la ration doit être adaptée en fonction de l'activité physique, de l'âge et de l’état de santé du cheval. Détaillez la gestion des rations spéciales, nécessitant une ordonnance vétérinaire.
- Nettoyage quotidien du box (avec une description précise, ex: nettoyage complet du box, changement de litière)
- Accès à l'eau potable en permanence (vérification régulière).
- Surveillance quotidienne de l’état de santé (avec une description des actions mises en place).
- Soins supplémentaires (pansage, parage – préciser la fréquence, le coût et la responsabilité). Un parage est recommandé tous les 6 à 8 semaines, selon l'usure des sabots.
Accès aux installations équestres
Décrivez précisément l'accès aux installations disponibles (manège couvert de 20x40 mètres, carrière en sable de 30x60 mètres, paddocks individuels de 100 m² chacun, etc.), les horaires d’accès (ex: 7h-22h) et les conditions d'utilisation (réservation obligatoire pour le manège, accès libre aux paddocks, sauf conditions météorologiques défavorables).
Services supplémentaires (optionnels)
Listez les services optionnels avec leurs coûts : Débourrage (prix horaire, durée estimée), travail à pied (prix par séance), monte (prix par séance, niveau requis du cavalier), transport (prix par trajet, distance maximale), etc.
Tarification et modalités de paiement
Indiquez clairement le prix de la pension (ex: 450€ par mois), les échéances de paiement (mensuel, trimestriel), les modalités de paiement acceptées (chèque, virement bancaire, espèces), et les pénalités de retard (ex: 10€ par jour de retard). Mentionnez clairement la date limite de paiement (ex: 5ème jour du mois).
Responsabilités et aspects juridiques
Cette section définit les responsabilités de chaque partie, essentiel pour prévenir les litiges.
Responsabilité du pensionnaire
Définissez la responsabilité civile du pensionnaire en cas de dommages causés par le cheval (dommages matériels aux installations, blessures à d'autres chevaux, dommages corporels à des tiers). L'importance d'une assurance responsabilité civile est fortement recommandée. Il est crucial de préciser la procédure à suivre en cas d'accident (déclaration immédiate au propriétaire et au pensionnaire, déclaration aux assurances).
Responsabilité du propriétaire
Définissez la responsabilité du propriétaire concernant la santé du cheval. Précisez la procédure à suivre en cas de maladie ou de blessure (contact immédiat avec un vétérinaire, choix du vétérinaire traitant, partage des frais vétérinaires - préciser les proportions, ex: 50/50 sauf en cas de force majeure dûment justifiée), et le protocole à respecter en cas d’euthanasie (consentement écrit du propriétaire).
Accès aux soins vétérinaires
Précisez les modalités d'accès aux soins vétérinaires. Un accord explicite pour les interventions d'urgence est indispensable. Définissez clairement la procédure à suivre (contact du propriétaire, accord sur les interventions, partage des coûts).
Conditions de résiliation du contrat
Définissez clairement le délai de préavis pour la résiliation du contrat (ex: un mois), les modalités de restitution de la caution (si une caution a été versée, préciser le montant et les conditions de remboursement), et la procédure de restitution du cheval (date, heure, état du cheval à la restitution).
Clause de confidentialité
Insérer une clause de confidentialité pour protéger les données personnelles du propriétaire et du pensionnaire.
Clause de médiation (optionnel)
Incluez une clause de médiation pour une résolution amiable des conflits avant une action judiciaire, réduisant ainsi les coûts et le temps consacrés à un litige.
Modèle de contrat de pension pour cheval téléchargeable
Téléchargez notre modèle de contrat complet et personnalisable [Lien vers le document PDF ou un formulaire en ligne]. Ce modèle est un guide; il est fortement recommandé de le faire vérifier par un professionnel du droit pour une adaptation à votre situation spécifique.
Une communication claire et un contrat bien rédigé sont essentiels pour une relation harmonieuse entre le propriétaire et le pensionnaire du cheval. N'hésitez pas à adapter ce modèle à vos besoins spécifiques. Prévenir les conflits est toujours préférable à les gérer.